Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE

Val de Saône Intermédiaire
Siège social : 204 ROUTE DE PONT DE VEYLE 01750 REPLONGES
Forme juridique : Association déclarée « entreprise d’insertion par l’économique »
SIRET : 40250385800019
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Contact : val.saone.intermediaire//@//orange.fr
Tél. : 03 85 31 08 12
Directeur de publication : Charline LETOURNEAU

CONCEPTION ET CRÉATION DU SITE

ADAKA SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg-en-Bresse (France)
R.C.S Bourg-En-Bresse 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact//@//adaka.fr
www.adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02

HÉBERGEMENT

Infomaniak
Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE CHE-103.167.648

VIE PRIVÉE

Val de Saône Intermédiaire s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES

Val de Saône Intermédiaire assure la sécurité de vos données transmises par vos soins, mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations font l’objet d’une absence de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les données recueillies ne peuvent pas être utilisées à des fins de prospection par l’association Val de Saône Intermédiaire. Elles sont utilisées uniquement afin d’estimer la fréquentation du site ou de vous adresser des newsletters du moment ou vous l’avez clairement demandé.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

DROITS D’AUTEUR

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée deVal de Saône Intermédiaire.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de Val de Saône Intermédiaire

LIENS HYPERTEXTES

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir de ce site. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilité de Val de Saône Intermédiaire.

Val de Saône Intermédiaire se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.

Bonne visite !